Marque figurative

Marque suisse · 795915 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
795915
Numéro de demande
14674/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 nov. 2022
Enregistrée
13 avr. 2023
Publiée
13 avr. 2023
Protégée jusqu’au
14 nov. 2032
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.16, 02.01.23, 02.03.01, 02.03.02, 02.05.01, 02.05.23, 02.05.27

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vini; vini rossi; vini bianchi; vini rosati; vini fermi; vini frizzanti naturali; distillati; liquori (distillati).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.