Marque figurative
Marque suisse · 796495 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 796495
- Numéro de demande
- 12868/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 oct. 2022
- Enregistrée
- 27 avr. 2023
- Publiée
- 27 avr. 2023
- Protégée jusqu’au
- 3 oct. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.01.08, 03.01.16, 03.01.24, 26.13.25
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Technische Öle und Fette, Wachs; Schmiermittel; Staubabsorbierungs-, Staubbenetzungs- und Staubbindemittel; Brennstoffe und Leuchtstoffe; Kerzen, Dochte für Beleuchtungszwecke; elektrische Energie aus erneuerbaren Quellen, nämlich aus Windenergie, Solarenergie, Wasserkraftenergie, geothermische Energie und Bioenergie.
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils motorisés; Moteurs et moteurs de propulsion, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Embrayages et dispositifs de transmission de puissance, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; appareils agricoles, à l'exception des outils à main actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques
Texte déposé
Maschinen, Werkzeugmaschinen und kraftbetriebene Werkzeuge; Motoren und Triebwerke, ausgenommen für Landfahrzeuge; Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung, ausgenommen für Landfahrzeuge; landwirtschaftliche Geräte, ausgenommen handbetätigte Handwerkzeuge; Brutapparate für Eier; Verkaufsautomaten.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Geräte und Anlagen zu Beleuchtungs-, Heizungs-, Kühlungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Trocknungs-, Lüftungs- und Wasserversorgungszwecken sowie zu sanitären Zwecken; elektrische Induktionsheizgeräte.
Véhicules
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; Motoren und Triebwerke für Landfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.