SECURICODE
Marque suisse · 797041 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 797041
- Numéro de demande
- 05436/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 avr. 2023
- Enregistrée
- 8 mai 2023
- Publiée
- 8 mai 2023
- Protégée jusqu’au
- 26 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres; montres de plongée; horlogerie et instruments chronométriques; montres-bracelets; parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes; horloges et autres instruments chronométriques; chronomètres; chronographes (horlogerie); bracelets de montres; cadrans (horlogerie); boîtes et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie; mouvements de montres et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.