Marque figurative
Marque suisse · 797088 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 797088
- Numéro de demande
- 02954/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 mars 2022
- Enregistrée
- 9 mai 2023
- Publiée
- 9 mai 2023
- Protégée jusqu’au
- 1 mars 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 11.03.01, 11.03.04
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Sucre; chocolat; pain, pâtisserie et confiserie; glace à rafraîchir; pâtes alimentaires; biscuits; tartes; glaces alimentaires aromatisées; miel; épices; glaces comestibles.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; promotion de la vente d'articles et de services pour le compte de tiers par la transmission de matériel publicitaire et la diffusion de messages publicitaires sur des réseaux informatiques; location de distributeurs automatiques.
Éducation, divertissement et sport
Formation et organisation de cours sur le café et la gestion des cafés, hôtels, bars et restaurants; éducation, en particulier organisation et conduite de conférences, de conventions, de séminaires et de symposiums, de cours et de formations en rapport avec le café à des fins éducatives.
Restauration et hébergement
Conseil en matière de services hôteliers, de traiteurs, de restaurants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.