Marque figurative
Marque suisse · 797266 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 797266
- Numéro de demande
- 03323/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 2023
- Enregistrée
- 11 mai 2023
- Publiée
- 11 mai 2023
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2033
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.04, 26.01.06, 26.01.24, 26.07.04, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motocyclettes; moteurs électriques pour véhicules terrestres; karts; freins à disques pour véhicules; véhicules électriques; fauteuils roulants; freins de bicyclette; scooters pour personnes à mobilité réduite; bicyclettes électriques; scooters; remorques (véhicules); bicyclettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.