HAP+
Marque suisse · 797318 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 797318
- Numéro de demande
- 08659/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HAP+ ((fig.))
- Déposée
- 28 juin 2022
- Enregistrée
- 12 mai 2023
- Publiée
- 12 mai 2023
- Protégée jusqu’au
- 28 juin 2032
- Remarques
- La croix contenue dans le signe ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en blanc sur fond noir, ni en rouge sur fond blanc, ni dans d'autres couleurs prêtant à confusion avec la croix suisse ou avec l'emblème de la croix rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07, 27.05.01, 27.05.19, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pharmaceutiques, médicales et vétérinaires; préparations hygiéniques à usage médical; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; matériel pour plomber les dents, cire dentaire; confiserie, bonbons, sucreries, bonbons gouttes (drops), comprimés, gommes à mâcher, bonbons à la gélatine, bonbons de sucre cuit, pastilles, bonbons à mâcher et chewing-gums à usage médical; bains de bouche et rince-bouches à usage médical; préparations dentaires à usage médical; préparations hygiéniques à usage dentaire; aliments et substances diététiques adaptés pour l'hygiène dentaire; compléments alimentaires pour humains, pour l'hygiène dentaire; aucun des produits précités ne contenant de l'hydroxyapatite; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; préparations pour détruire la vermine; fongicides, herbicides; pastilles contre la toux; compléments alimentaires; compléments nutritionnels; vitamines gélifiées.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations à base de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; sucre, miel, mélasse; levure, levure chimique; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; bonbons; sucreries; bonbons gouttes (drops); confiseries sous forme de comprimés; confiseries sous forme de gommes à mâcher; bonbons à la gélatine; bonbons de sucre cuit; pastilles (non à usage médical); pastilles; bonbons à mâcher; chewing-gums; bonbons sans sucre, sucreries sans sucre, bonbons gouttes sans sucre (drops), comprimés sans sucre, gommes à mâcher sans sucre, bonbons à la gélatine sans sucre, bonbons de sucre cuit sans sucre, pastilles sans sucre, bonbons à mâcher sans sucre et chewing-gums sans sucre; bonbons aux fruits [confiserie]; bonbons acidulés [confiseries]; gelées [confiserie].
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcoolisées enrichies en vitamines et sels minéraux à des fins non médicales; bières enrichies en minéraux; aucun des produits précités ne contenant de l'hydroxyapatite; bières; boissons non alcoolisées; eaux minérales et gazeuses; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons; boissons contenant des vitamines; boissons pour sportifs enrichies en protéines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge → AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 12 mai 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.