ARTCLASSE

Marque suisse · 797577 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
797577
Numéro de demande
00166/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ARTCLASSE ((fig.))
Déposée
24 avr. 2023
Enregistrée
19 mai 2023
Publiée
19 mai 2023
Protégée jusqu’au
24 avr. 2033
Classification de Vienne
27.01.01, 27.01.02, 27.05.01, 27.05.15, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Télécommunications

Services de télécommunications

Texte déposé

Services de télécommunications.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 23 oct. 2023

    Partiellement radié

    LPS
    18, Sacs., 25, Vêtements, articles chaussants, chapellerie., 38, Services de télécommunications. → 38, Services de télécommunications.
    Classification internationale
    18,25,38 → 38

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  3. 19 mai 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2023

Parties

Titulaire

Stéphane Ducret

1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.