Marque figurative

Marque suisse · 798777 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
798777
Numéro de demande
07456/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 juin 2023
Enregistrée
13 juin 2023
Publiée
13 juin 2023
Protégée jusqu’au
9 juin 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.05.01, 05.05.20, 05.05.21, 26.15.25

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; lait, fromages, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire.

Café, boulangerie et confiserie

Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments.

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool; boissons aux fruits et jus de fruits

Texte déposé

Boissons sans alcool; boissons aux fruits et jus de fruits.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.