Nomus

Marque suisse · 799017 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
799017
Numéro de demande
15298/2022
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 2022
Enregistrée
19 juin 2023
Publiée
19 juin 2023
Protégée jusqu’au
28 nov. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de géodésie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de la distribution ou de l'utilisation de l'électricité; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; Logiciels informatiques, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer; Ordinateurs et périphériques informatiques; Combinaisons de plongée, masques de plongée, bouchons d'oreilles pour plongeurs, pinces-nez pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la plongée; Appareils extincteurs

Texte déposé

Wissenschaftliche, Forschungs-, Navigations-, Vermessungs-, fotografische, Film-, audiovisuelle, optische, Wäge-, Mess-, Signal-, Detektions-, Prüf-, Kontroll-, Rettungs- und Unterrichtsapparate und -instrumente; Apparate und Instrumente zum Leiten, Schalten, Umwandeln, Speichern, Regeln oder Kontrollieren der Verteilung oder Nutzung von Elektrizität; Geräte und Instrumente zur Aufzeichnung, Übertragung, Wiedergabe oder Verarbeitung von Ton, Bild oder Daten; Computersoftware, leere digitale oder analoge Aufzeichnungs- und Speichermedien; Mechaniken für geldbetätigte Apparate; Registrierkassen, Rechengeräte; Computer und Computerperipheriegeräte; Taucheranzüge, Tauchermasken, Ohrstöpsel für Taucher, Nasenklemmen für Taucher und Schwimmer, Taucherhandschuhe, Atemgeräte zum Tauchen; Feuerlöschgeräte.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et d'alimentation en eau, ainsi qu'à des fins sanitaires

Texte déposé

Geräte und Anlagen zu Beleuchtungs-, Heizungs-, Kühlungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Trocknungs-, Lüftungs- und Wasserversorgungszwecken sowie zu sanitären Zwecken.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; analyse industrielle, recherche industrielle et services d'un designer industriel; Contrôle de qualité et services d'authentification; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels

Texte déposé

Wissenschaftliche und technologische Dienstleistungen sowie Forschungsarbeiten und diesbezügliche Designerdienstleistungen; industrielle Analyse, industrielle Forschung und Dienstleistungen eines Industriedesigners; Qualitätskontrolle und Authentifizierungsdienstleistungen; Entwurf und Entwicklung von Computerhard- und -software.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    LEDCity AG, Werdstrasse 21, 8004 Zurich → NOMUS GmbH, Thurgauerstrasse 40, 8050 Zürich
    Office des faillites
    Konkursamt Wiedikon-Zürich, Mobile Equipe Konkurs, Notariatsinspektorat Kanton Zürich, Postfach, 8036 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.02.2026

  2. 19 août 2025

    Faillite inscrite

    Office des faillites
    Konkursamt Wiedikon-Zürich, Mobile Equipe Konkurs, Notariatsinspektorat Kanton Zürich, Postfach, 8036 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 19 juin 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.