Marque figurative
Marque suisse · 799417 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 799417
- Numéro de demande
- 08036/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 juin 2023
- Enregistrée
- 26 juin 2023
- Publiée
- 26 juin 2023
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.04, 26.01.24, 26.02.01, 26.02.24, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.24, 26.07.01, 26.07.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Autobus; Camions; Automobiles; Véhicules à moteur; Amortisseurs pour véhicules automobiles; Moteurs de traction pour véhicules terrestres; Roues de véhicules; Embrayages de boîte de vitesses pour véhicules terrestres; Motocycles; Carrosseries de véhicules automobiles
Texte déposé
Autobusse; Lastwagen; Automobile; Motorfahrzeuge; Stossdämpfer für Kraftfahrzeuge; Antriebsmaschinen für Landfahrzeuge; Fahrzeugräder; Schaltkupplungen für Landfahrzeuge; Motorräder; Karosserien für Kraftfahrzeuge.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.06.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.