VAUD CERTIFIÉ DICI
Marque suisse · 799808 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 799808
- Numéro de demande
- 13484/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VAUD CERTIFIÉ DICI ((fig.))
- Déposée
- 26 juin 2023
- Enregistrée
- 4 juil. 2023
- Publiée
- 4 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 26 juin 2033
- Couleurs revendiquées
- Beige chalet (Pantone 7501C), Noir (Pantone Process Black) Bleu nuit (Pantone 7463C), Rouge (485C).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.23, 24.17.20, 25.05.25, 25.07.08, 25.07.25, 26.04.02, 26.04.07, 26.04.09, 26.04.11, 26.04.16, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse"; huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Texte déposé
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse"; huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Texte déposé
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; montres; parties de montres; parties constitutives de pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie; tous les produits précités bénéficiant de l'indication réglementée "Suisse"; pierres précieuses et semi-précieuses; métaux précieux et leurs alliages.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux.
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune
Texte déposé
Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune.
Fils
Fils à usage textile
Texte déposé
Fils à usage textile.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande (à l'exception de la saucisse aux choux vaudoise et du saucisson vaudois); saucisse aux choux bénéficiant de l'indication géographique protégée « saucisse aux choux vaudoise »; saucisson bénéficiant de l'indication géographique protégée « saucisson vaudois »; poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles à usage alimentaire (à l'exception de l'huile de noix vaudoise); huile de noix bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « l'huile de noix vaudoise »; graisses à usage alimentaire.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt.
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Vaud"; autres boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services publicitaires visant à promouvoir les produits et les services des acteurs économiques d'une collectivité locale; services de promotion à l'exportation; promotion publicitaire des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat et de licences, offrant auxdits tiers une visibilité et un positionnement centrés sur des valeurs de type humain, social et environnemental; promotion publicitaire des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d'intérêt initial conduisant le public à considérer des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion publicitaire des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; services de marketing et publicité en ligne; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; établissement de statistiques; services de lobbying commercial; services d'analyse et de documentation de statistiques; maintenance de données dans des bases de données informatisées; aide à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet; mise à disposition d'informations sur des contacts commerciaux et d'affaire par Internet; informations économiques; informations concernant des développements économiques; prestations d'informations commerciales; services de préparation de rapports commerciaux; services de marketing et activités promotionnelles en matière de gestion et administration des affaires commerciales; services de conseillers et prestation de conseils dans le domaine de la stratégie d'entreprises; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services de préparation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; mise en place, lancement et administration de programmes d'incitation à l'achat, de fidélisation et de publicité; services d'administration de programmes de fidélisation sur le principe de remises ou mesures incitatives; audits d'entreprises.
Sciences, technologie et informatique
Délivrance de certificats et de sceaux de conformité et services en relation avec la certification de la conformité aux normes, standards et autres documents normatifs nationaux et internationaux de produits, de systèmes de gestion et de personnel; services de contrôle de qualité à des fins de certification; certification de la conformité de produits et services de tiers avec des normes et des standards édictés par une collectivité publique; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins de certification; audits de projets architecturaux d'infrastructures publiques; hébergement de blogues; hébergement et mise à disposition de plateformes électroniques pour le partage et la transmission de données; mise à disposition d'applications logicielles non téléchargeables par le biais d'un site web en relation avec des petites annonces, des communautés virtuelles, des réseaux sociaux, l'utilisation commune de textes, des images et des contenus audiovisuels; recherches en laboratoire dans le domaine de la chimie; services de laboratoires d'analyses; services de laboratoires de chimie et biologie; services de laboratoires scientifiques; analyses et recherches scientifiques; recherche, développement, conception et mise à niveau de logiciels.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.
Services juridiques et de sécurité
Concession de licences; concession de licences à des tiers pour l'utilisation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur; examen de normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements; services de lobbying politique; services de lobbying autres qu'à des fins commerciales; services de réseautage social en ligne.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 4 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.