Marque figurative
Marque suisse · 800037 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 800037
- Numéro de demande
- 08060/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 juin 2023
- Enregistrée
- 7 juil. 2023
- Publiée
- 7 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2033
- Priorité
- 20.03.2023 EM
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.08, 26.11.09, 26.11.10, 26.11.12, 26.11.13, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac; succédanés du tabac à usage non médical; cigarettes; cigarillos; cigares; appareils de poche à rouler les cigarettes; tubes à cigarettes; filtres pour cigarettes; papier à cigarettes; allumettes et articles pour fumeurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.