Marque figurative

Marque suisse · 800149 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
800149
Numéro de demande
02829/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 mars 2023
Enregistrée
11 juil. 2023
Publiée
11 juil. 2023
Protégée jusqu’au
3 mars 2033
Priorité
02.02.2023 US
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
25.07.01, 25.07.05, 25.07.08, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Pâte, à savoir pâte régénérée en tant que dérivé chimique de la cellulose, pâte de cellulose, pâte en flocons, pâte de bois et pâte à papier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.