Marque figurative

Marque suisse · 800157 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
800157
Numéro de demande
08574/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 juil. 2023
Enregistrée
11 juil. 2023
Publiée
11 juil. 2023
Protégée jusqu’au
4 juil. 2033
Classification de Vienne
28.01.00
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, montres, chronographes (horlogerie), chronomètres; parties constitutives de pièces d'horlogerie non comprises dans d'autres classes, notamment cadrans, mouvements de montres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.