Marque figurative
Marque suisse · 800157 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 800157
- Numéro de demande
- 08574/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 juil. 2023
- Enregistrée
- 11 juil. 2023
- Publiée
- 11 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 4 juil. 2033
- Classification de Vienne
- 28.01.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, montres, chronographes (horlogerie), chronomètres; parties constitutives de pièces d'horlogerie non comprises dans d'autres classes, notamment cadrans, mouvements de montres et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.