CARBOREFINE

Marque suisse · 800851 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
800851
Numéro de demande
06423/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 mai 2023
Enregistrée
25 juil. 2023
Publiée
25 juil. 2023
Protégée jusqu’au
17 mai 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences

Texte déposé

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; carburants; biocarburants; biocombustibles; pastilles de combustible; briquettes combustibles; combustibles solides; combustibles gazeux; gaz combustibles; combustibles liquides.

Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; machines de transformation des matières plastiques; machines pour le broyage de déchets; machines pour le compactage de déchets.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de déshydratation de déchets alimentaires; bioréacteurs pour le traitement des déchets.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons; production et transformation de combustibles et d'autres sources d'énergie; traitement des déchets (transformation); traitement et transformation de matières plastiques; services de traitement de matériaux en rapport avec le recyclage; recyclage; recyclage de déchets; traitement de déchets; valorisation des déchets; traitement et transformation d'énergie; traitement et transformation de ressources minérales et d'autres matières premières; transformation de matières premières; transformation de produits chimiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Derek Queisser de Stockalper, 21b Avenue de Miremont, 1206 Genève → CarboRefine AG, Wingertliweg 1, 7204 Untervaz

    Publié dans Swissreg le 18.09.2026

  2. 25 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.