SWISSUN
Marque suisse · 800899 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 800899
- Numéro de demande
- 06636/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISSUN ((fig.))
- Déposée
- 23 mai 2023
- Enregistrée
- 25 juil. 2023
- Publiée
- 25 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 23 mai 2033
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc, noir.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.17, 24.13.23, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; inverseurs (électricité); appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires; panneaux solaires pour la production d'électricité; installations photovoltaïques pour la production d'électricité (centrales photovoltaïques); modules et piles photovoltaïques; batteries et piles électriques; accumulateurs (batteries); blocs-batteries; chargeurs de batteries.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; pompes à chaleur
Texte déposé
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; pompes à chaleur.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement de systèmes photovoltaïques; expertise, conception et planification technique d'installations photovoltaïques
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement de systèmes photovoltaïques; expertise, conception et planification technique d'installations photovoltaïques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.