Marque figurative

Marque suisse · 800946 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
800946
Numéro de demande
01104/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 janv. 2023
Enregistrée
26 juil. 2023
Publiée
26 juil. 2023
Protégée jusqu’au
27 janv. 2033
Couleurs revendiquées
Noir, vert.
Priorité
08.11.2022 FR
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.03.02, 05.03.13, 05.03.14, 14.05.21
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; logiciels (programmes enregistrés); détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; montres intelligentes; batteries électriques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; équipements de traitement de données; aéromètres; appareils pour l'analyse de l'air; altimètres; anémomètres; baromètres; boîtes noires [enregistreurs de données]; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; caméras [appareils cinématographiques]; films cinématographiques exposés; matériel informatique; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs téléchargeables; programmes d'ordinateurs enregistrés; applications logicielles informatiques téléchargeables; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; appareils de traitement de données; stations météorologiques numériques; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'analyse des gaz; gazomètres [instruments de mesure]; instruments de mesure; mesures; instruments météorologiques; appareils de mesure de précision

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de vérification (contrôle); ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; logiciels (programmes enregistrés); détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; montres intelligentes; batteries électriques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; équipements de traitement de données; aéromètres; appareils pour l'analyse de l'air; altimètres; anémomètres; baromètres; boîtes noires [enregistreurs de données]; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; caméras [appareils cinématographiques]; films cinématographiques exposés; matériel informatique; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs téléchargeables; programmes d'ordinateurs enregistrés; applications logicielles informatiques téléchargeables; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; appareils de traitement de données; stations météorologiques numériques; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour l'analyse des gaz; gazomètres [instruments de mesure]; instruments de mesure; mesures; instruments météorologiques; appareils de mesure de précision.

Produits agricoles et horticoles

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; gazon naturel; céréales en grains non travaillés; plantes; plants; arbres (végétaux); bois bruts; fourrages.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; diffusion de matériel publicitaire; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; conseils en organisation et direction des affaires; services de gestion informatisée de fichiers; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; conseils en communication (relations publiques); relations publiques; conseils en communication (publicité); audits d'entreprises (analyses commerciales); affichage publicitaire; production de films publicitaires; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites internet; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'intermédiation commerciale; services de lobbying commercial; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; établissement de statistiques; conseils en communication [publicité]; conseils en communication [relations publiques]; démonstration de produits; management de transition; études de marché; marketing dans le cadre de l'édition de logiciels; services de relations presse; services de revues de presse; publicité en ligne sur un réseau informatique; sondage d'opinion; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques

Texte déposé

Publicité; diffusion de matériel publicitaire; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; conseils en organisation et direction des affaires; services de gestion informatisée de fichiers; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; conseils en communication (relations publiques); relations publiques; conseils en communication (publicité); audits d'entreprises (analyses commerciales); affichage publicitaire; production de films publicitaires; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites internet; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'intermédiation commerciale; services de lobbying commercial; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; établissement de statistiques; conseils en communication [publicité]; conseils en communication [relations publiques]; démonstration de produits; management de transition; études de marché; marketing dans le cadre de l'édition de logiciels; services de relations presse; services de revues de presse; publicité en ligne sur un réseau informatique; sondage d'opinion; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques.

Sciences, technologie et informatique

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches technologiques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que service (SaaS); informatique en nuage; hébergement de serveurs; stylisme (esthétique industrielle); audits en matière d'énergie; stockage électronique de données; analyse chimique; analyse d'eau

Texte déposé

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches technologiques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; architecture; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que service (SaaS); informatique en nuage; hébergement de serveurs; stylisme (esthétique industrielle); audits en matière d'énergie; stockage électronique de données; analyse chimique; analyse d'eau.

Médecine, beauté et agriculture

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services d'aquaculture; chirurgie des arbres; conception d'aménagements paysagers; culture de plantes; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction des mauvaises herbes; entretien de pelouses; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; horticulture; jardinage; services de jardiniers-paysagistes; services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; services de pépiniéristes; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; services de reforestation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Philippe Barman, Avocat, Gutenbergstrasse 31, 3011 Berne → Philippe Barman, Rechtsanwalt, Gutenbergstrasse 31, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.12.2023

  2. 26 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.