IVLaC
Marque suisse · 801000 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 801000
- Numéro de demande
- 09188/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 juil. 2023
- Enregistrée
- 26 juil. 2023
- Publiée
- 26 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 18 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour l'inhalation de nicotine contenant un aérosols; cigarettes électroniques; atomiseurs pour cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux; cartouches, cartouches de recharge, étuis, boîtes et supports pour cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux; pièces et accessoires des produits précités compris dans cette classe; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour cigarettes électroniques et vaporisateurs; solutions liquides aromatisés à la nicotine pour cigarettes électroniques et vaporisateurs; herbes (à fumer), autres qu'à usage médical; recharges et cartouches pour cigarettes électroniques et vaporisateurs; solutions liquides pour cigarettes électroniques et vaporisateurs vendues séparément et mélangées avec du tabac ou de la nicotine, aucunes n'étant à usage médical ou curatif.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.