Marque figurative
Marque suisse · 801069 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 801069
- Numéro de demande
- 05757/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 mai 2023
- Enregistrée
- 28 juil. 2023
- Publiée
- 28 juil. 2023
- Protégée jusqu’au
- 3 mai 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.12, 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins; vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages; boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; eaux-de-vie, spiritueux, boissons distillées; préparations alcoolisées pour faire des boissons; boissons alcoolisées à l'exception des bières.
Publicité et services aux entreprises
Services de vente au détail ou en gros de boissons, alcoolisées ou non; services de vente au détail de boissons, en particulier de vins et de produits de la vigne; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de boissons, en particulier de vins et de produits de la vigne; mise à disposition, à distance ou non, d'informations commerciales et prestation de conseils aux consommateurs de boissons, en particulier de vins et de produits de la vigne; vente au détail par le biais d'un réseau global d'ordinateurs (Internet); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au au détail; organisation et animation de dégustations à des fins commerciales et publicitaires.
Transport et voyages
Livraison de marchandises commandées par correspondance, notamment de marchandises commandées en ligne; transport, entreposage et livraison de vin
Texte déposé
Livraison de marchandises commandées par correspondance, notamment de marchandises commandées en ligne; transport, entreposage et livraison de vin.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 28 juil. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.