Marque figurative

Marque suisse · 801069 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
801069
Numéro de demande
05757/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 mai 2023
Enregistrée
28 juil. 2023
Publiée
28 juil. 2023
Protégée jusqu’au
3 mai 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
07.01.08, 07.01.12, 07.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins; vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages; boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; eaux-de-vie, spiritueux, boissons distillées; préparations alcoolisées pour faire des boissons; boissons alcoolisées à l'exception des bières.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail ou en gros de boissons, alcoolisées ou non; services de vente au détail de boissons, en particulier de vins et de produits de la vigne; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de boissons, en particulier de vins et de produits de la vigne; mise à disposition, à distance ou non, d'informations commerciales et prestation de conseils aux consommateurs de boissons, en particulier de vins et de produits de la vigne; vente au détail par le biais d'un réseau global d'ordinateurs (Internet); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au au détail; organisation et animation de dégustations à des fins commerciales et publicitaires.

Transport et voyages

Livraison de marchandises commandées par correspondance, notamment de marchandises commandées en ligne; transport, entreposage et livraison de vin

Texte déposé

Livraison de marchandises commandées par correspondance, notamment de marchandises commandées en ligne; transport, entreposage et livraison de vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 28 juil. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.