Marque figurative
Marque suisse · 801375 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 801375
- Numéro de demande
- 09821/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 2023
- Enregistrée
- 4 août 2023
- Publiée
- 4 août 2023
- Protégée jusqu’au
- 31 juil. 2033
- Couleurs revendiquées
- Vert, noir, blanc, bleu, brun.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.13.01, 05.07.21, 05.07.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Cartouches de toner; cartouches d'encre; encres d'imprimerie; toner pour imprimantes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.