Marque figurative

Marque suisse · 801376 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
801376
Numéro de demande
09835/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 juil. 2023
Enregistrée
4 août 2023
Publiée
4 août 2023
Protégée jusqu’au
31 juil. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.01, 03.07.19, 27.05.01, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Michel Teweles, Domaine des Pins K, 1196 Gland → 12th Management Sàrl, rue de la Pierre-à-Mazel 39, c/o Microcity SA, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 4 août 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2023

Parties

Titulaire

12th Management Sàrl

rue de la Pierre-à-Mazel 39 c/o Microcity SA, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.