Marque figurative
Marque suisse · 801464 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 801464
- Numéro de demande
- 07718/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 2023
- Enregistrée
- 8 août 2023
- Publiée
- 8 août 2023
- Protégée jusqu’au
- 15 juin 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.03.01, 25.03.03, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à locomotion par terre; automobiles; automobiles électriques; camions; fourgons [véhicules]; véhicules utilitaires de sport; voitures de sport; voitures de course; tracteurs, incluant tracteurs de remorquage; pare-chocs de véhicules; garde-boue pour véhicules terrestres; carrosseries; châssis de véhicules; roues de véhicules; pare-brise; essuie-glace pour véhicules; volants pour véhicules terrestres; sièges de véhicules; spoilers pour véhicules; porte-bagages pour véhicules; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; seuils de portières d'automobiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 8 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.