Domespace
Marque suisse · 802026 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 802026
- Numéro de demande
- 06417/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mai 2023
- Enregistrée
- 21 août 2023
- Publiée
- 21 août 2023
- Protégée jusqu’au
- 17 mai 2033
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Pièces de charpente et d'éléments de construction à assembler pour la construction d'une maison/bâtiment d'architecture sphérique en bois pouvant tourner en fonction du soleil.
Construction et réparation
Services de construction, d'installation et de réparation de maisons/bâtiments en bois de forme sphérique pouvant tourner ou pas en fonction du soleil.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2023
Rectifié
- Priorités
- 02.02.1990 FR (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2023
- 21 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.