JO3Y
Marque suisse · 802173 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 802173
- Numéro de demande
- 09994/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 avr. 2019
- Enregistrée
- 23 août 2023
- Publiée
- 23 août 2023
- Protégée jusqu’au
- 23 avr. 2029
- Remarques
- Transformation totale de l'enregistrement international n° 1471216 (art. 46a LPM).
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Composants de literie, à savoir ensembles ressorts ensachés comprenant des ressorts métalliques groupés placés chacun dans une enveloppe de tissu.
Meubles
Matelas et sommiers à ressorts.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.