Marque figurative
Marque suisse · 802329 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 802329
- Numéro de demande
- 07711/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 juin 2023
- Enregistrée
- 25 août 2023
- Publiée
- 25 août 2023
- Protégée jusqu’au
- 15 juin 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 10.01.13, 16.03.15, 19.19.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques en tant qu'articles de bijouterie; porte-clés en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie)
Texte déposé
Joaillerie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; perles (bijouterie); boutons de manchettes; fixes cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles; colliers (bijouterie); broches (bijouterie); breloques en tant qu'articles de bijouterie; porte-clés en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules; pendulettes; boîtier de montres; bracelets de montres; chaînes, ressorts et verres de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; mouvements d'horlogerie; cadrans (horlogerie).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal IP department, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 15 oct. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal - IP team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 25 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.