VINS TERROIR NEUCHÂTEL
Marque suisse · 802354 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 802354
- Numéro de demande
- 55257/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque de garantie
- Telle qu’enregistrée
- VINS TERROIR NEUCHÂTEL ((fig.))
- Déposée
- 6 oct. 2016
- Enregistrée
- 28 août 2023
- Publiée
- 28 août 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 oct. 2036
- Couleurs revendiquées
- Or (Pantone 7562 U), rouge (Pantone 7621 U), vert foncée (Pantone 7726 U).
- Classification de Vienne
- 24.07.01, 24.07.23, 24.13.01, 24.13.22, 24.13.24, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.12, 26.01.16, 27.01.01, 27.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; œufs; lait et produits laitiers; tous les produits précités provenant de Neuchâtel; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Thé; miel; épices; tous les produits précités provenant de Neuchâtel; café, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; tous les produits précités provenant de Neuchâtel; graines et semences brutes non transformées; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.
Bières et boissons sans alcool
Bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.
Boissons alcoolisées
Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Neuchâtel »; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins); tous les produits précités provenant de Neuchâtel.
Restauration et hébergement
Service de restauration (alimentation); tous les services précités de provenance suisse
Texte déposé
Service de restauration (alimentation); tous les services précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.10.2026 → 06.10.2036
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 28 août 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.