SPEM

Marque suisse · 802586 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
802586
Numéro de demande
10975/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 2023
Enregistrée
31 août 2023
Publiée
31 août 2023
Protégée jusqu’au
28 août 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Instruments et appareils de contrôle (inspection); modules d'inspection inclus dans des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production et à l'impression des billets de banque et des papiers fiduciaires permettant le contrôle de la qualité du séchage et du refroidissement des feuilles des billets de banque et des papiers fiduciaires; modules d'inspection inclus dans des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production et à l'impression des billets de banque et des papiers fiduciaires permettant le contrôle de la qualité du nettoyage et de l'entretien.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services de contrôle de qualité; services de contrôle de qualité du séchage et du refroidissement des feuilles de billets de banque et de papiers fiduciaires; services de contrôle de qualité du nettoyage et de l'entretien des machines mécaniques ou électroniques destinées à la production et à l'impression des billets de banque et des papiers fiduciaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, Case postale 347, 1000 Lausanne 22 → Koenig & Bauer Banknote Solutions SA, Avenue du Grey 55, 1018 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  2. 31 août 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.