U9

Marque suisse · 802604 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
802604
Numéro de demande
09044/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 juil. 2023
Enregistrée
31 août 2023
Publiée
31 août 2023
Protégée jusqu’au
14 juil. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; moteurs électriques pour véhicules terrestres; plaquettes de freins pour automobiles; voitures sans conducteur [voitures autonomes]

Texte déposé

Voitures; autocars; camions; autobus; chariots élévateurs; carrosseries pour automobiles; châssis pour automobiles; moteurs électriques pour véhicules terrestres; plaquettes de freins pour automobiles; voitures sans conducteur [voitures autonomes].

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.