L'ÉLÉGANTE by l'E{c}HAPPEE
Marque suisse · 802840 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 802840
- Numéro de demande
- 06027/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'ÉLÉGANTE by l'E{c}HAPPEE ((fig.))
- Déposée
- 1 sept. 2023
- Enregistrée
- 5 sept. 2023
- Publiée
- 5 sept. 2023
- Protégée jusqu’au
- 1 sept. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.05, 24.17.09, 25.05.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.09, 26.04.11, 26.04.22, 27.05.01, 27.05.10, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons à base de bière; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons à base de bière; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 sept. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.