Marque figurative
Marque suisse · 803421 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 803421
- Numéro de demande
- 09896/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 août 2023
- Enregistrée
- 19 sept. 2023
- Publiée
- 19 sept. 2023
- Protégée jusqu’au
- 2 août 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 21.03.21, 27.05.01, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Boissons au café prêtes à boire; boissons à base de café et de café glacé; café aromatisé prêt à boire; boissons avec base de café; boissons au café; produits à boire à base de café; breuvages à base de café; café enrichi en protéines; thé; produits à boire à base de thé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.