Marque figurative
Marque suisse · 803555 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 803555
- Numéro de demande
- 08949/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 juil. 2023
- Enregistrée
- 21 sept. 2023
- Publiée
- 21 sept. 2023
- Protégée jusqu’au
- 12 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.04, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Voitures; véhicules électriques; voitures hybrides; voitures hybrides rechargeables; voitures électriques rechargeables; voitures à tandem hybride; véhicules terrestres autonomes; moteurs électriques pour véhicules terrestres; moteurs d'automobiles; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; bandages de roues pour véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.