Marque figurative

Marque suisse · 803556 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
803556
Numéro de demande
08948/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 juil. 2023
Enregistrée
21 sept. 2023
Publiée
21 sept. 2023
Protégée jusqu’au
12 juil. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.01.01, 27.01.04, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Bornes d'affichage interactives à écran tactile; programmes d'ordinateurs téléchargeables; périphériques d'ordinateurs; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles; appareils électroniques de contrôle pour véhicules; écrans vidéo; appareils de traitement de données; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; accumulateurs électriques pour véhicules; bornes de recharge pour véhicules électriques; batteries pour véhicules; piles de chargement pour véhicules électriques; batteries rechargeables pour véhicules électriques; piles électriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.