Marque figurative

Marque suisse · 803734 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
803734
Numéro de demande
12142/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 sept. 2023
Enregistrée
26 sept. 2023
Publiée
26 sept. 2023
Protégée jusqu’au
21 sept. 2033
Couleurs revendiquées
Schwarz, grün.
Classification de Vienne
26.03.01, 27.05.01, 27.05.07

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; Gestion, organisation et administration des affaires; Travaux de bureau

Texte déposé

Werbung; Geschäftsführung, -organisation und -verwaltung; Büroarbeiten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Stefan Beeler, Höhenweg 712, 5046 Walde → TiSTO GmbH, Burkheimer Strasse 4, 79111 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  2. 26 sept. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.