OIC Organisme Intercantonal de Certification
Marque suisse · 804189 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 804189
- Numéro de demande
- 18373/2021
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OIC Organisme Intercantonal de Certification ((fig.))
- Déposée
- 17 août 2023
- Enregistrée
- 5 oct. 2023
- Publiée
- 5 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 17 août 2033
- Couleurs revendiquées
- Rouge, gris.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.22, 26.01.01, 26.01.06, 26.01.12, 26.01.24, 26.07.04, 26.07.05, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.09, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; publications imprimées, brochures, catalogues, manuels; manuels d'instructions; dépliants; brochures; tracts; périodiques; journaux; circulaires.
Publicité et services aux entreprises
Services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; organisation de foires commerciales et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires.
Éducation, divertissement et sport
Éducation et instruction; services d'éducation, formation et édition de publications en matière de systèmes de management, de sécurité et de qualité industrielle; services de formation en ce qui concerne la sécurité, la standardisation et la certification de systèmes de management, de produits et services; services de publication (y compris services de publication électronique); organisation, préparation et animation d'expositions, réunions, séminaires, ateliers, conférences, congrès spécialisés et congrès; animation d'événements d'enseignement et de formation.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité; services d'essai pour la certification de qualité ou normes; services de contrôle de qualité à des fins de certification; essais de la qualité de produits à des fins de certification; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins de certification; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification; délivrance de certificats et de sceaux de conformité et services en relation avec la certification de la conformité aux normes, standards et autres documents normatifs nationaux et internationaux de produits, de systèmes de gestion et de personnel; contrôle de qualité et délivrance de certificats de qualité.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 5 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.10.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.