10 LM 10
Marque suisse · 804317 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 804317
- Numéro de demande
- 12782/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 10 LM 10 ((fig.))
- Déposée
- 5 oct. 2023
- Enregistrée
- 9 oct. 2023
- Publiée
- 9 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 5 oct. 2033
- Couleurs revendiquées
- Noir, bleu.
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.07, 26.11.08, 26.11.09, 26.11.10, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.