ART de SUISSE Cosmopolitan
Marque suisse · 804415 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 804415
- Numéro de demande
- 12402/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ART de SUISSE Cosmopolitan ((fig.))
- Déposée
- 27 sept. 2023
- Enregistrée
- 11 oct. 2023
- Publiée
- 11 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 27 sept. 2033
- Couleurs revendiquées
- Blau, rot, schwarz.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.01.05, 24.01.15, 24.01.25, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.06, 26.11.07, 26.11.09, 26.11.10, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies; Articles de papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Matériel de dessin et matériel pour artistes; Pinceaux; Matériel d'instruction et d'enseignement; Films et sacs en matières plastiques pour l'emballage; Caractères d'imprimerie, clichés
Texte déposé
Papier und Pappe (Karton); Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Schreibwaren und Büroartikel, ausgenommen Möbel; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Zeichenartikel und Künstlerbedarf; Pinsel; Lehr- und Unterrichtsmaterial; Folien und Beutel aus Kunststoff für Einpack- und Verpackungszwecke; Drucklettern, Druckstöcke.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MS-PATENT GmbH, Rütirainstrasse 4, 6344 Meierskappel → MS-PATENT GmbH, Poststrasse 24, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 11 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
8173 Neerach
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.