BasicSeal
Marque suisse · 804506 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 804506
- Numéro de demande
- 03410/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BasicSeal ((fig.))
- Déposée
- 6 oct. 2023
- Enregistrée
- 12 oct. 2023
- Publiée
- 12 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 oct. 2033
- Classification de Vienne
- 04.05.03, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Bouchons à vis en métal pour bouteilles; Fermetures de récipients en métal; Fermetures de boîtes en métal; Bouchons de bouteilles en métal
Texte déposé
Schraubverschlüsse aus Metall für Flaschen; Behälterverschlüsse aus Metall; Dosenverschlüsse aus Metall; Flaschenverschlüsse aus Metall.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Scherer Treuhand, Bruderhausstrasse 10, 3372 Ennetmoos (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 7 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MW Büroservice GmbH, Frau Michèle Waltert, Baarermattstrasse 10, 6340 Baar ZG
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 12 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.