BasicSeal

Marque suisse · 804506 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
804506
Numéro de demande
03410/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BasicSeal ((fig.))
Déposée
6 oct. 2023
Enregistrée
12 oct. 2023
Publiée
12 oct. 2023
Protégée jusqu’au
6 oct. 2033
Classification de Vienne
04.05.03, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Bouchons à vis en métal pour bouteilles; Fermetures de récipients en métal; Fermetures de boîtes en métal; Bouchons de bouteilles en métal

Texte déposé

Schraubverschlüsse aus Metall für Flaschen; Behälterverschlüsse aus Metall; Dosenverschlüsse aus Metall; Flaschenverschlüsse aus Metall.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Scherer Treuhand, Bruderhausstrasse 10, 3372 Ennetmoos (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  2. 7 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MW Büroservice GmbH, Frau Michèle Waltert, Baarermattstrasse 10, 6340 Baar ZG

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 12 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.