Marque figurative

Marque suisse · 804723 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
804723
Numéro de demande
09392/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 juil. 2023
Enregistrée
17 oct. 2023
Publiée
17 oct. 2023
Protégée jusqu’au
21 juil. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Batteries électriques pour l'alimentation de véhicules.

Véhicules

Véhicules; véhicules électriques; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau, leurs pièces et accessoires compris dans cette classe; Pièces détachées pour véhicules et appareils de locomotion.

Construction et réparation

Installation, entretien et réparation d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Installation, entretien et réparation de parties, accessoires et pièces détachées de véhicules; entretien, réparation et nettoyage de véhicules; services de réparation en cas de pannes de véhicules.

Transport et voyages

Location de véhicules; location de voitures; location de voitures électriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.