simpcar

Marque suisse · 805002 · Marque combinée · En vigueur

La marque simpcar telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
805002
Numéro de demande
06264/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
simpcar ((fig.))
Déposée
13 mai 2023
Enregistrée
24 oct. 2023
Publiée
24 oct. 2023
Protégée jusqu’au
13 mai 2033
Classification de Vienne
24.17.24, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.