LA PETITE GUÉRITE
Marque suisse · 805115 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 805115
- Numéro de demande
- 12984/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA PETITE GUÉRITE ((fig.))
- Déposée
- 10 oct. 2023
- Enregistrée
- 26 oct. 2023
- Publiée
- 26 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 10 oct. 2033
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.09, 07.01.24, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.