Marque figurative
Marque suisse · 805139 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 805139
- Numéro de demande
- 09819/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 2023
- Enregistrée
- 26 oct. 2023
- Publiée
- 26 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 31 juil. 2033
- Couleurs revendiquées
- Bleu, noir.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 20.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Cartouches de toner; cartouches d'encre; encres d'imprimerie; toner pour imprimantes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.