French COFFEE SHOP
Marque suisse · 805228 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 805228
- Numéro de demande
- 11428/2022
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- French COFFEE SHOP ((fig.))
- Déposée
- 1 sept. 2022
- Enregistrée
- 30 oct. 2023
- Publiée
- 30 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 1 sept. 2032
- Couleurs revendiquées
- Noir, marron.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.27, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.19, 27.03.01, 27.03.11, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, de restaurants ou de cafés-restaurants; agencement des vitrines; services de gestion administrative de stocks; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INLEX IP EXPERTISE, Boulevard Georges Favon 43, RDC, 1204 Genève → MIIP - MADE IN IP, Boulevard Georges Favon 43, RDC, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.10.2026
- 30 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.