Marque figurative
Marque suisse · 805334 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 805334
- Numéro de demande
- 08792/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 2023
- Enregistrée
- 31 oct. 2023
- Publiée
- 31 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2033
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.12, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigarettes électroniques; fume-cigarette; étuis à cigarettes; pipes; tubes à cigarettes; cigares; vaporisateurs oraux pour fumeurs; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; produits du tabac pour être chauffés; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; appareils électroniques destinés à chauffer du tabac; appareil à fumer portatif rechargeable; pipes électroniques; dispositifs de vaporisation en tant que cigarettes électroniques; cartouche pour les dispositifs de vaporisation en tant que cigarettes électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.