Schwarzwald Mühle
Marque suisse · 805379 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 805379
- Numéro de demande
- 03094/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Schwarzwald Mühle ((fig.))
- Déposée
- 27 oct. 2023
- Enregistrée
- 31 oct. 2023
- Publiée
- 31 oct. 2023
- Protégée jusqu’au
- 27 oct. 2033
- Couleurs revendiquées
- Grau, weiss, blau und grün.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.08, 05.01.10, 05.01.16, 15.07.07, 15.07.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie; toutes les marchandises précitées d'origine allemande; Photographies
Texte déposé
Papier, Pappe (Karton); Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff; Drucklettern; Druckstöcke; alle vorgenannten Waren deutscher Herkunft; Fotografien.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 19 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- Pearl Schweiz GmbH, Grüssenhölzliweg 3-5, 4133 Pratteln → Pearl GmbH, Pearl-Strasse 1-3, 79426 Buggingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.05.2026
- 1 mai 2026
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Kantonsgericht Basel Landschaft, Abteilung Zivilrecht, Bahnhofplatz 16 (Gerichtsgebäude), 4410 Liestal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 31 oct. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.