Marque figurative

Marque suisse · 805713 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
805713
Numéro de demande
12824/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 oct. 2023
Enregistrée
7 nov. 2023
Publiée
7 nov. 2023
Protégée jusqu’au
6 oct. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.05, 01.15.15

Produits et services

Boissons alcoolisées

Liqueur distillée à base d'agave.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.