patterns by M A
Marque suisse · 806165 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806165
- Numéro de demande
- 14507/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- patterns by M A ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 2023
- Enregistrée
- 16 nov. 2023
- Publiée
- 16 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 11 nov. 2033
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.22, 27.05.01, 27.05.15, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Cahiers à reliure; cahiers; carnets à dessin; blocs à dessiner; blocs à dessin; produits de l'imprimerie; papeterie; articles de bureau; matériel de dessin et matériel pour artistes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.