Marque figurative
Marque suisse · 806368 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 806368
- Numéro de demande
- 14228/2023
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 nov. 2023
- Enregistrée
- 22 nov. 2023
- Publiée
- 22 nov. 2023
- Protégée jusqu’au
- 6 nov. 2033
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.09, 01.01.12, 01.01.13, 01.05.24, 01.11.12, 01.15.07, 04.01.01
Produits et services
Tissus
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques
Texte déposé
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
Vêtements et chaussures
Vêtements; vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements; vêtements, chaussures, chapellerie.
Mercerie
Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches
Texte déposé
Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.