Marque figurative

Marque suisse · 806403 · Marque spéciale, sonore · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
806403
Numéro de demande
08279/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, sonore
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 nov. 2023
Enregistrée
22 nov. 2023
Publiée
22 nov. 2023
Protégée jusqu’au
7 nov. 2033
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
24.17.10, 24.17.13
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Maillots; Lubrifiants; Produits pour absorber, mouiller et lier la poussière; Combustibles et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage

Texte déposé

Technische Öle und Fette, Wachs; Schmiermittel; Staubabsorbierungs-, Staubbenetzungs- und Staubbindemittel; Brennstoffe und Leuchtstoffe; Kerzen und Dochte für Beleuchtungszwecke.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et d'alimentation en eau, ainsi qu'à des fins sanitaires

Texte déposé

Geräte und Anlagen zu Beleuchtungs-, Heizungs-, Kühlungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Trocknungs-, Lüftungs- und Wasserversorgungszwecken sowie zu sanitären Zwecken.

Meubles

Meubles, miroirs, cadres; Récipients non métalliques pour le stockage ou le transport; Os, corne, fanons de baleine ou nacre à l'état brut ou partiellement travaillé; Coquilles de moules; Écume de mer; Ambre

Texte déposé

Möbel, Spiegel, Bilderrahmen; Behälter, nicht aus Metall, für Lagerung oder Transport; Knochen, Horn, Fischbein oder Perlmutter in rohem oder teilweise bearbeitetem Zustand; Muschelschalen; Meerschaum; Bernstein.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Batterie de cuisine et vaisselle, à l'exception des couteaux, fourchettes et cuillères; Peignes et éponges; Brosses et pinceaux, à l'exception des pinceaux de peinture; Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; Verrerie, porcelaine et faïence

Texte déposé

Geräte und Behälter für Haushalt und Küche; Kochgeschirr und Tafelgeschirr, ausgenommen Messer, Gabeln und Löffel; Kämme und Schwämme; Bürsten und Pinsel, ausgenommen für Malzwecke; Bürstenmachermaterial; Putzzeug; rohes oder teilweise bearbeitetes Glas, mit Ausnahme von Bauglas; Glaswaren, Porzellan und Steingut.

Tissus

Tissus et leurs succédanés; Linge de maison; Rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques

Texte déposé

Webstoffe und deren Ersatz; Haushaltswäsche; Vorhänge und Stores aus Textilien oder aus Kunststoff.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; Tentures murales non textiles

Texte déposé

Teppiche, Fussmatten, Matten, Linoleum und andere Bodenbeläge; Wandbehänge, nicht aus textilem Material.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.