IB CONTINUUM CONTINUUM DE L'IB CONTINUO DEL IB

Marque suisse · 806525 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
806525
Numéro de demande
11678/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IB CONTINUUM CONTINUUM DE L'IB CONTINUO DEL IB ((fig.))
Déposée
12 sept. 2023
Enregistrée
24 nov. 2023
Publiée
24 nov. 2023
Protégée jusqu’au
12 sept. 2033
Couleurs revendiquées
Jaune, rouge, bleue et violet.
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.06, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton; produits de l'imprimerie; blocs, blocs de papier à lettres, bloc-notes, répertoires; almanachs, calendriers, horaires, fourres, échéanciers, agendas, journaux (personnels); articles pour reliures; publications; journaux, magazines et périodiques; prospectus et brochures; livres; affiches; photographies; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); papeterie, fournitures scolaires; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); coupes-papier; plumes, stylos, plumiers; papiers et matières plastiques pour l'emballage; cornets et sacs composés de papier et/ou de matières plastiques pour l'emballage.

Éducation, divertissement et sport

Services relatifs à la formation, l'instruction, l'enseignement et l'acquisition de compétences destinés aux personnes âgées de trois à dix-neuf ans y compris l'élaboration, le développement, la mise à disposition de programmes d'études scolaires, de contrôles des connaissances et modalités de contrôle ainsi que de méthodes d'enseignement; services de formation incluant la formation et la formation continue des enseignants (y compris pédagogiques et supervision pédagogique); organisation et conduite de cours et d'ateliers, de travaux pratiques, d'examens et de services de formation relatifs aux évaluations, comprenant la répartition par groupes de niveaux, les contrôles de connaissances et les attributions de diplômes et titres (y compris la distribution des certificats concernés); organisation et conduite de sessions d'examens, d'évaluations d'examens, de notations; autres services relatifs à l'enseignement comprenant la composition, l'organisation et la conduite d'examens pour les candidats à l'admission dans les universités ainsi que dans les autres écoles de troisième cycle; organisation et conduite de réunions, rencontres, assemblées, manifestations culturelles et sportives, séminaires, colloques, conférences et congrès; services de renseignements et d'information relatifs à la formation et à l'enseignement; services de publication de textes autres que textes publicitaires, y compris de textes autres que textes publicitaires sous forme électronique téléchargeable; activités sportives et culturelles; services de traduction; services de consultation professionnelle en matière d'éducation, de formation et d'enseignement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.