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Marque suisse · 806613 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
806613
Numéro de demande
12361/2023
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 sept. 2023
Enregistrée
27 nov. 2023
Publiée
27 nov. 2023
Protégée jusqu’au
27 sept. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; quincaillerie métallique; cadenas; loquets métalliques; serrures métalliques autres qu'électriques; coffres-forts; contenants métalliques de stockage; boîtes aux lettres métalliques; boîtes postales métalliques; couvercles métalliques; plaques métalliques pour boîtes postales; fentes métalliques pour boîtes postales.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; boîtes aux lettres en maçonnerie.

Meubles

Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; boîtes aux lettres en bois; boîtes aux lettres en matières plastiques; serrures non métalliques autres qu'électriques; coffres non métalliques à serrure; loquets non métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.